Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cochon noir
Fabrice LE GUENNEC, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation
Arnaud SAULI, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation
Yahïa OULED MOUSSA, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3793139
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
cochon noir de Fabrice LE GUENNEC

Présentation de la marque cochon noir

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2010 par Fabrice LE GUENNEC, Arnaud SAULI, Yahïa OULED MOUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cochon noir »

Les déposants sont Fabrice LE GUENNEC, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation domicilié(e) 5 rue des moines - 75017 - PARIS - France, Arnaud SAULI, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation domicilié(e) 110 rue Truffaut - 75017 - PARIS - France, Yahïa OULED MOUSSA, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation domicilié(e) 102 rue Trufaut - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice LE GUENNEC domicilié(e) 5 des moines - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


Fabrice LE GUENNEC, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation - 5 rue des moines - 75017 - PARIS - France

Arnaud SAULI, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation - 110 rue Truffaut - 75017 - PARIS - France

Yahïa OULED MOUSSA, Agissant pour le compte de la société "cochon noir" en cours de formation - 102 rue Trufaut - 75017 - PARIS - France


Fabrice LE GUENNEC - 5 des moines - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576927 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.